ACTES ADMINISTRATIFS

10 résultats
CATÉGORIES
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (1)
DÉLIBÉRATIONS (2)
ORDRES DU JOUR (5)
PROCÈS VERBAUX (2)
Publié le 18/04/2024 par Mairie de Mont-Roty
Délibérations 2024_04_04
Publié le 16/04/2024 par Mairie de Mont-Roty
Proces Verbal du Conseil Municipal de Montroty du 30 Novembre 2023
Publié le 21/03/2024
Convocation 4/07/2024
Publié le 11/12/2023 par Mairie Mont-Roty
Délibérations du Conseil Municipal qui a eu lieu le Jeudi 30 Novembre 2023 à 19 heures à la Salle des Fêtes
Delib 2023_11_30
Publié le 28/11/2023 par Mairie Mont-Roty
convocation Conseil Municipal 2023_11_30
Publié le 15/09/2023 par Mairie Montroty
Considérant qu'il est nécessaire d'interdire la circulation et le stationnement route de Folleville entre le carrefour de la rue du chateau d'eau et le lieu dit de la tête d'enfer pour des raisons de sécurité pendant la durée des travaux d'éclairage public les 18 et 22 septembre 2023
arrêté N° 18-2023 Arrêté de circulation Rue de Folleville
Publié le 12/04/2023 par Mairie Montroty
Convocation Conseil Municipal 2023_04_13
Publié le 13/02/2023 par Mairie Montroty
Convocation Conseil Municipal 2023_01_19
Publié le 16/12/2022 par Mairie Montroty
Convocation Conseil Municipal 2022_12_15
Publié le 16/12/2022 par Mairie Montroty
Proces verbal du Conseil Municipal de Montroty du 22 septembre 2022